Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINTE COLOMBE
JULIEN Guy

Numéro de dépôt :
1639888
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE COLOMBE

Déposée le 11 janvier 1991 par JULIEN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE SAINTE COLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULIEN Guy, domicilié(e) 11, Place du 11 Novembre CREISSAN, 34370 CAZOULS LES BEZIERS - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE COLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE COLOMBE est expirée depuis le 11 janvier 2001.

JULIEN Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT JUST , DOMAINE DE SAINT JUST , DOMAINE DE SAINTE ORIANE


JULIEN Guy - 11, Place du 11 Novembre CREISSAN, 34370 CAZOULS LES BEZIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Vins de pays ou d'appellation d'origine